English | Deutsch | Français | |
Vous Avez un Compte?
Connectez-Vous au Centre Equity Award
 

FAQ sur RSU
FAQ Options sur Actions
Glossaire



FAQ sur RSU1

1. Qu'est-ce qu'une Unité d'Action Assujettie à des Restrictions (RSU)?
Chaque Unité d'Action Assujettie à des Restrictions ("RSU") est le droit de recevoir une action des actions ordinaires Amazon.com après satisfaction des exigences des acquis applicables. Lorsqu'un RSU vient à échéance pour acquisition, les actions deviennent vôtres automatiquement, et non pas comme les options sur actions où vous devez payer un prix d'exercice afin de les acquérir.

Haut de page

2. Suis-je taxé sur mes Unités d'Actions Assujetties à des Restrictions?
Citoyens Américains et/ou Payeurs de taxes Américains
Si vous êtes un employé basé aux États-Unis, vous êtes normalement taxé sur le revenu compensatoire attribué lors de l'allocation d'acquisition de votre RSU lorsque vous devenez propriétaire de ces actions. Le montant de revenu de compensation income est égal au nombre d'actions acquises à la date d'acquisition multiplié par la valeur marchande des actions ordinaires de Amazon.com à la date d'acquisition. Au moment de l'acquisition, Amazon.com retiendra le montant d'impôt minimal. Veuillez prendre note que le montant de votre impôt à payer est relié à votre situation personnelle et peut différer du montant retenu. Les impôts retenus du revenu de vos RSU seront donc peut-être plus élevés ou moins élevés que le montant dû pour l'acquisition de vos RSU. De plus, toute action que vous recevez durant l'acquisition de vos RSU que vous conservez et vendez à une date ultérieure (autre que la vente pour couvrir les retenues d'impôt) sera assujettie à un impôt additionnel selon que vous réalisiez un gain ou une perte de votre transaction. Vous devriez consulter votre conseiller fiscal pour plus d'information sur vos différentes obligations concernant la retenue, la vente ou le transfert de vos actions acquises.

NOTE: L'information fiscale contenue dans ce FAQ n'est fournie qu'à titre d'information générale sur les lois et règlements d'impôt fédéraux. Elle n'adresse pas toutes les questions fiscales possibles pouvant résulter sous le plan et ne constitue en aucun cas un conseil fiscal personnel. Les lois et règlements fiscaux sont complexes et sujets à changement. De plus, les circonstances particulières de chaque individu peuvent influencer les résultants imposables réguliers. Et des impôts locaux peuvent aussi s'appliquer. Si vous êtes résident d'un pays autre que les États-Unis, vous serez peut-être assujetti aux impôts du pays de résidence, en plus ou au lieu des impôts fédéraux Américains.

POUR TOUTES LES RAISONS ÉNUMÉRÉES PRÉCÉDEMMENT, IL EST IMPORTANT QUE VOUS CONSULTIEZ UN CONSEILLER FISCAL POUR TOUTE QUESTION FISCALE CONCERNANT CHAQUE TRANSACTION PARTICULIÈRE.

Payeurs d'Impôts non Américains
Si vous résidez à l'extérieur des États-Unis, vous recevrez un récapitulatif de vos taxes dans votre enveloppe d'émission. Votre récapitulatif indique les implications de taxation de vos RSU pour le ou les pays spécifiques.

Haut de page

3. Amazon.com retiendra-t-il des taxes lorsque mes Unités d'Actions Assujetties à des Restrictions seront en période d'acquisition?
Oui. Amazon.com utilisera les taux de retenues à la source applicables, selon le pays et les structures de retenues locales, afin de calculer le montant à retenir. À moins d'arrangements préalables, à la date d'acquisition, une portion de vos actions acquises de valeur équivalente au montant de retenue à la source calculé par la Compagnie sera vendue afin de payer votre montant de retenue. Le montant généré de cette vente sera remis par Amazon.com aux administrations fiscales appropriées. Il est important de noter que votre obligation fiscale totale sera peut-être supérieure au montant retenu lors de l'acquisition de votre RSU, vous serez entièrement responsable de payer tout montant dû.

Haut de page

4. Comment est calculée la retenue à la source?
Les taux de retenue à la source sont établis et appliqués selon les règles locales du pays ainsi que selon les information du Département de Taxation de Amazon.com.

Pour les Citoyens Américains et/ou Payeurs de Taxes Américains
Le gouvernement Américain fixe les taux de retenue applicables sur tout revenu réalisé à l'acquisition de RSU. Ces taux sont sujets à changement de temps à autre. Les taux actuels sont les suivants:

  • Impôt Fédéral: 25% minimum.
  • Impôt par État: les taux varient selon l'état.
  • Social Security employment tax: 6,2% sur tout revenu de compensation jusqu'à 90000 $ (pour 2005). Ce chiffre est indexé à chaque année.
  • Medicare employment tax: 1,45% (sans limite).
  • Il peut aussi y avoir des retenues non Américaines selon les conditions de votre pays de citoyenneté et/ou votre recrod d'emploi avec Amazon.com.

Employés non Américains et Expatriés Actuels ou Anciens, Membres d'Équipe en Poste à l'Étranger et Transférés Permanents Internationaux
Pour les employés travaillant hors des États-Unis: Vos RSU sont sujets aux conditions de taxation et de retenue en accord avec les lois du pays où vous êtes employé à la date d'acquisition de vos RSU et du pays de votre emploi lorsque les RSU ont été émis. Si vous résidez hors des États-Unis, vous recevrez un récapitulatif de vos taxes dans votre enveloppe d'émission. Votre récapitulatif indique les implications de taxation de vos RSU pour le ou les pays spécifiques.

Pour les Employés qui sont ou qui ont été Employés Migrants (i.e., travaillant pour Amazon.com dans plus d'un pays en tant qu'Expatrié, Membre d'Équipe en Poste à l'Étranger et/ou Transféré Permanent International)
Chaque fois que vos RSU sont acquis, la Compagnie fera l'examen de votre statut de résidence et d'emploi avec la Compagnie et percevra les impôts non Américains et/ou Américains appropriés lorsque nécessaire. Il est possible que la Compagnie soit dans l'obligation de retenir les impôts pour, ou que vous ayez à compléter une déclaration de revenus avec, plus d'un état ou pays pour chaque transaction RSU.

En plus des impôts décrits ci-haut, si Charles Schwab ne possède pas les formulaires courants W-9/W-8, complétés et signés par vous, à la date d'acquisition de vos RSU, nous pourrions être dans l'obligation de retenir 28% (pour 2005), selon la loi Américaine, du produit de toute action RSU acquise et vendue en votre nom.

Haut de page

5. Comment est calculée la valeur de mes RSU acquis pour les impôts?
En régle générale, la valeur de vos actions RSU acquises sera déterminée par la valeur marchande des actions ordinaires de Amazon.com à la date d'acquisition de vos RSU (ou le premier jour de bourse après la date d'acquisition si le premier jour d'acquisition n'est pas un jour de bourse). Cette valeur marchande sera à son tour déterminée par le prix moyen auquel toutes les actions RSU acquises sont vendues afin de couvrir les impôts à payer. Ce prix moyen est le montant qui sera reporté sur les Formulaires 1099-B distribués par Charles Schwab et les Formulaires W-2 (ou formulaire équivalent pour les employés non Américains) distribués par la Compagnie ou ses filiales.

Haut de page

6. Comment vais-je payer les retenues de taxes lorsque mes RSU seront acquis?
Vous pouvez payer vos retenues à la source d'une des deux façons suivantes:

A. Vente par Charles Schwab. Amazon.com pourra organiser automatiquement la vente, en votre nom, par Charles Schwab d'assez d'actions pour couvrir les retenues à la source nécessaires, en plus des frais de courtiers et autres frais de vente. Ces actions seront groupées avec les actions des autres employés devant aussi être vendues ayant la même date d'acquisition de RSU et ces actions seront vendues sur moyenne de cours par Charles Schwab. Même si les actions sont vendues en plusieurs opérations à la même date de vente, vos RSU seront évalués au prix moyen auquel toutes les actions sont vendues et non au prix du marché auquel les opérations individuelles ont pris place. L'argent généré de cette vente sera remise par Amazon.com aux administrations fiscales appropriées. Dans l'éventualité que le produit de cette vente dépasse votre obligation fiscale; l'excédent sera déposé à votre compte Charles Schwab.

B. Déposez les fonds à votre compte Charles Schwab. Si vous préférez payer votre retenue sur impôt en espèce au lieu de par la vente d'actions, vous pouvez déposer l'argent directement à votre compte Schwab. Vous devrez d'abord vous connecter à votre compte et modifier votre choix de retenue à l'impôt à Payer Comptant. Ou, vous pouvez contacter un représentant de service participant par téléphone pour modifier votre choix à comptant. Vous pourrez ensuite déposer des fonds à votre compte Schwab soit par chèque, transfert bancaire ou en ligne. Vous pouvez envoyer votre chèque par courrier au bureau Schwab de votre localité. Visitez schwab.com, sélectionnez l'onglet What We Offer et entrez votre zip code afin de trouver une succursale près de chez vous.

Haut de page

7. Puis-je payer plus que le montant minimum de retenue à la source?
Si vous êtes un Payeur de taxes Américain, vous pouvez augmenter le taux de retenue fédéral minimum avant n'importe laquelle des dates d'acquisition de votre RSU (le taux maximum est de 35% pour 2005), ce qui aura comme résultat qu'un plus grand nombre d'actions seront vendues à chaque date d'acquisition. Ce choix peut être fait directement sur le site Web Equity Award Center Schwab. Toute augmentation de votre taux de retenue sera en vigueur lors de toute prochaine acquisition de cette attribution tant et aussi longtemps que vous ne changerez pas votre désignation. L'option d'augmenter votre taux de retenue à la source est sujette aux règles d'opérations d'initiés de la Compagnie - si vous avez une période d'exercice ou si vous devez obtenir une autorisation préalable par le Service juridique, vous pourrez augmenter votre taux de retenue à la source dans votre période d'exercice après autorisation du Service Juridique.

Haut de page

8. Comment puis-je récupérer mes Actions RSU Acquises?
Normalement, toute action RSU acquise et non vendue sera déposée à votre compte de courtage Charles Schwab à la fermeture du troisième jour de bourse après la date d'acquisition de vos RSU. Si aucun compte de courtage Charles Schwab n'est établi pour vous, vous devriez, avant la première date d'acquisition de vos RSU, suivre les instruction de l'onglet Pour Commencer de ce guide afin d'ouvrir votre compte. Pour envoyer vos actions vers un compte chez un autre courtier, vous ou votre courtier devrez fournir les instructions directement à Charles Schwab.

Haut de page

9. Que dois-je faire pour obtenir un compte Charles Schwab?
Veuillez vous reférer aux instructions à l'onglet Pour Commencer de ce guide pour ouvrir un compte. Si vous n'avez pas soumis les Formulaires courants W9 ou W-8BEN à Charles Schwab au moment où Charles Schwab vend les actions RSU acquises en votre nom, incluant les actions vendues afin de couvrir les retenues d'impôt, vous serez peut-être assujetti au "backup withholding" sur le produit de la vente en accord avec les règlements du U.S. Internal Revenue Service qui s'appliqueront à vou,s que vous viviez ou travailliez aux États-Unis ou non. Ces retenues 'au cas où' s'additionnent à toute retenue d'impôt appropriée. Le taux de backup withholding est de 28% pour 2004. Si vous êtes assujetti au backup withholding, Charles Schwab pourra vendre des actions additionnelles sur attribution de votre acquisition de vos RSU afin de générer le revenu nécessaire pour les payer, et versera le montant retenu au Service des Revenus (IRS).

Haut de page

10. Mon application de compte est complétée. Où dois-je l'envoyer?
Les comptes individuels peuvent être ouverts en ligne en suivant les instructions de l'onglet Pour Commencer de ce guide. Autrement, les applications par écrit, une fois complétées, peuvent être postées à l'adresse suivante. Prenez note que si vous complétez une application par écrit, Schwab devra recevoir l'original par la poste.

Charles Schwab
Stock Plan Services
9601 East Panorama Circle
Mail Stop 04-758
Englewood, CO 80112

Haut de page

11. Quels sont les frais de Charles Schwab pour ses services?
Pour chaque transaction de vente résultant d'une acquisition de RSU (e.g., une vente pour retenue à la source ou une désignation de vente à 100%), les frais de Charles Schwab sont de 0,015 $ par action vendue avec un minumum de 19,95 $. Si vous vendez des actions de vos RSU acquis à une date ultérieure, les mêmes frais s'appliqueront, en autant que cette vente soit organisée en ligne par Schwab Equity Award Center.

Si la vente se fait par un représentant de service participant de Charles Schwab, les frais seront de 0,05 $ par action vendue avec un minimum de 24,95 $. Veuillez prendre note que des frais supplémentaires de manutention ou de SEC pourraient s'appliquer.

Haut de page

12. Y a-t-il des restrictions sur la vente de mes actions RSU acquises?
Tous les employés doivent connaître les Régles d'Opérations d'Initiés de Amazon.com ainsi que ses directives en rapport avec la vente d'actions de Amazon.com. Certains employés ne peuvent vendre que des titres Amazon.com, incluant les actions acquises des RSU, durant les périodes de transactions précises et/ou pouvant exiger une autorisation préalable du Service Juridique de Amazon.com.

Haut de page

13. Où devrais-je m'adresser pour savoir si les périodes de transactions et les autorisation préalables s'appliquent à moi?
Vous devez faire une requête détaillée par courriel à stock@amazon.com.

Haut de page

14. Comment puis-je vendre mes RSU acquis après leur dépôt à mon compte Charles Schwab?
Si vous désirez vendre vos actions RSU acquises, vous devez vous connecter à votre compte en visitant Equity Award Center à l'adresse: http://equityawardcenter.schwab.com ou si vous préférez, vous pouvez contacter un représentant de service participant Schwab au numéro 1-800-654-2593. Le barème de frais de commissions escomptés de Amazon.com pour les transactions avec l'aide d'un représentant de service participant Charles Schwab est de 0,05 $ par action vendue avec un minimum de 24,95 $. Si vos transactions se font en ligne à l'aide du site Schwab Equity Award Center vos frais de commission seront de 0,015 $ par action vendue avec un minimum de 19,95 $. Veuillez prendre note que des frais supplémentaires de manutention ou de SEC pourraient s'appliquer.

Haut de page

15. Comment puis-je contacter Charles Schwab à propos de mes actions RSU?
Vous pouvez accéder à votre compte Charles Schwab en ligne à partir du site Web: http://equityawardcenter.schwab.com. Pour l'information à propos de vos actions RSU ou votre compte Charles Schwab par téléphone, veuillez contacter un représentant au service à la clientèle de Charles Schwab supportant le programme d'unités d'actions assujetties à des restrictions de Amazon.com au numéro 1-800-654-2593. Nos clients internationaux pourront utiliser le même numéro en utilisant le guide international des appels sans frais à l'adresse Web suivante: http://www.att.com/international_business/dialing_guide/countrydiallist.cgi.

Haut de page

16. Puis-je préparer à l'avance la vente de mes actions RSU lorsqu'elles seront acquises sous le plan d'échanges 10b5-1?
Vous pouvez vous prévaloir d'un plan d'échanges 10b5-1 avec n'importe quel courtier approuvé par Amazon.com de façon à préparer à l'avance la vente de vos actions RSU acquises lorsqu'elles seront dûes. Les termes d'un tel plan sont sujets à approbation de Amazon.com. Ce plan doit obligatoirement inclure, en plus des autres transactions, les instructions au courtier de vendre au prix du marché à la date d'acquisition (ou au premier jour de bourse après la date d'acquisition si la date d'acquisition n'est pas un jour de bourse) un nombre suffisant d'actions RSU acquises pour couvrir votre retenue à la source ( "vente pour taxes"). Pour vous prémunir de ce plan couvrant vos RSU à être vendus lorsque acquis, vous devez aviser Amazon.com Stock Administration (stock@amazon.com; téléphone 206-266-4241) et obtenir un estimé des actions à être vendues pour couvrir vos obligations fiscales. Vos obligations de Sécurité Sociale seront calculées au taux maximum de 6,2% (pour 2004) sans tenir compte du fait que vous excéderez peut-être le maximum de sécurité sociale au moment de la transaction de la vente pour taxes. Tout produit excédentaire pour le minimum requis pour la sécurité sociale lors de la vente pour taxes sera inclus à votre retenue à la source fédérale et aucun montant ne vous sera remis par la Compagnie. Si le produit de la vente pour taxes n'est pas suffisant pour couvrir vos obligations fiscales, vous devrez payer la différence. Si vous vous prévalez d'un plan de transations pour vos RSU qui inclut une vente pour taxes, toutes vos actions RSU acquises seront livrées à votre compte et le courtier exécutera les transactions, même si toutes les actions ne sont pas cédulées pour la vente sous ce plan.

Vous pouvez établir un plan de transactions pour vos actions RSU après l'acquisition. Dans ce cas, à moins que vous ne soyez assujetti à une autorisation préalable sous les règles d'opérations d'initiés de Amazon.com, vous pouvez utiliser les services du courtier de votre choix. Un tel plan ne devrait pas contenir des provisions pour que les transactions aient lieu avant leur dépôt à votre compte de courtage - allouez au moins 3 jours de bourse après la date d'acquisition pour les actions transactées chez Charles Schwab et plus longtemps si les actions devront être transférées à un autre courtier.

Pour plus d'information à propos de l'établissement de plans de transactions 10b5-1, veuillez consulter le lien interne Amazon.com à l'adresse suivante: http://hr.amazon.com/dept/legal/corp-sec/insider-trading/10b5-1.html.

Haut de page

17. Où puis-je avoir plus d'information?
Veuillez consulter ce guide attentivement pour plus d'information sur les unités d'actions assujetties à des restrictions. Si vous avez des questions concernant les périodes d'acquisitions ultérieures ou si vous désirez consulter vos unités d'actions assujetties à des restrictions en ligne, veuillez contacter Charles Schwab au numéro 1-800-654-2593 ou http://equityawardcenter.schwab.com.

Si vous avez des questions supplémentaires concernant les unités d'actions assujetties à des restrictions ou l'administration des différents régimes, veuillez communiquer par courriel à stock@amazon.com

Haut de page





FAQ1 Options sur Actions

1. Que sont les Options sur Actions?
Une option sur action est un droit contractuel vous étant accordé par la Compagnie. Ce droit vous permet d'acheter un nombre spécifique d'actions de la compagnie à un prix déterminé pour un terme spécifique. Le prix d'achat, ou d'exercice, de l'option sur actions normalement déterminé à la date d'attribution est égal à la valeur des actions de la compagnie (aussi nommé valeur marchande) à cette date. Votre droit d'achat de ces actions est sujet à une option sur achats (actions en options) et est conditionnel à votre emploi continu avec la compagnie. En régle générale, le droit d'acquérir des actions assujetties à l'option est valide durant la période d'emploi. Ce bénéfice se nomme acquisition et la période durant laquelle les actions sont acquises est la période d'acquisition.

Généralement, vous n'avez pas à payer pour vos options sur actions lorsqu'elles vous sont attribuées. Vous n'aurez à payer la Compagnie que si vous décidez de racheter quelques ou toutes les actions.

Même si la valeur des actions fluctue avec le temps, vous pouvez exercer votre droit d'achat au prix établi lors de l'attribution. Ce qui veut dire que vous pourriez acheter ces actions à un prix inférieur à la valeur marchande. Racheter vos options sur actions s'appelle exercer votre option.

La différence entre le cours de la prime et la valeur des actions de la Compagnie à l'exercice est souvent nommée position mixte. Lorsque la valeur des actions de la Compagnie augmente entre la date d'attribution et la date d'exercice, vous pourriez convertir la position mixte en gain en vendant quelques ou toutes les actions. Ou encore, vous pourriez retenir les actions avec l'espoir que la valeur des actions de la compagnie augmente ultérieurement.

Lorsque la valeur des actions de la Compagnie diminuent sous le cours de la prime après la date d'attribution, les actions deviennent hors du cours. L'option n'a aucune valeur si elle est hors du cours parce que vous auriez à payer plus pour exercer vos options qu'elles ne valent.

Haut de page

2. Comment fonctionnent les Options sur Actions?
Normalement, lorsque vous recevez une attribution d'options sur actions, vous recevez également un contrat vous expliquant les détails de l'attribution. Ce contrat comprend:

  • Le nombre d'options reçues
  • Les détails de la période d'acquisition
  • L'effet sur vos options de la terminaison de votre emploi
Les options deviennent acquises durant la période d'acquisition indiquée sur votre contrat d'options sur actions.

Si vous choisissez d'exercer quelques ou toutes les actions acquises sous l'accord d'options sur actions, veuillez contacter Charles Schwab au numéro 1-800-654-2593 ou http://equityawardcenter.schwab.com.

Haut de page

3. Comment puis-je savoir si j'ai des options sur actions?
Lorsque des options sur actions vous ont été attribuées, vous avez reçu une enveloppe contenant les information nécessaires incluant une lettre détaillant les termes et conditions de votre attribution d'options sur actions. Vous serez également en mesure de voir l'information sur vos attributions d'options sur actions à votre compte Charles Schwab lorsqu'il sera ouvert.

Haut de page

4. Qu'est-ce que l'acquisition?
Acquisition est le processus durant lequel vous obtenez le droit d'acheter des actions selon vos options sur actions. L'option est acquise sur une période selon l'horaire contenu dans votre contrat d'options sur actions.

Haut de page

5. Qu'est-ce que le "cours d'exercice" ou "prix d'exercice"?
Le prix d'esercice- aussi connu sous le nom de cours d'exercice- est le prix que vous devez à la Compagnie pour acheter les actions assujetties à votre option.

Haut de page

6. Quels sont les avantages à acheter des actions?
En tant qu'actionnaire de Amazon.com, vous êtes un propriétaire de la Compagnie et avez donc tous les droits d'un actionnaire ordinaire sous les termes de la loi, incluant le droit de présence aux réunions d'actionnaires et de voter sur les questions présentées aux actionnaires. De plus, si, par vos efforts et ceux de vos coéquipiers, la valeur des actions de la Compagnie augmentent, la valeur de vos parts augmentera aussi. Il est à noter aussi que si vous exercez vos options et achetez des actions de la Compagnie, vous courez le risque que les actions baissent.

Haut de page

7. Que veut dire "exercer" mon option sur actions?
Exercer est l'acte d'achat des actions selon votre contrat d'options sur actions. Afin d'exercer, vous devez payer la Compagnie (par le biais de votre compte Charles Schwab) le prix global d'exercice pour les actions que vous achetez, en plus de toutes taxes que la Compagnie doit remettre aux autorités locales et fédérales selon les règles du pays.

Haut de page

8. Puis-je transférer mes options à quelqu'un d'autre?
Vous ne pouvez transférer vos options à quelqu'un d'autre tant et aussi longtemps que vous soyez vivant. Lorsque vous exercez vos options, les actions que vous achetez peuvent être transférées ou léguées, selon les Régles d'Opérations d'Initiés de la Compagnie.

Haut de page

9. Qu'arrive-t-il si mon emploi se termine?
Dans la plupart des cas, si votre emploi se termine pour toute autre raison que pour cause, vous avez 3 mois à partir de la date de votre dernier jour d'emploi durant lesquels vous pouvez exercer la portion de l'option acquise mais non exercée à la date de terminaison. Cependant, certaines options assumées par la Compagnie en regard avec les acquisitions ont une période d'exercice de fin d'emploi plus courtes. Si vous détenez de ces options au moment où votre emploi se termine, il est très important que vous revisiez la partie appropriée de votre contrat d'options sur actions afin de déterminer combien de temps vous avez pour l'exercice après la fin de votre emploi.

Haut de page

10. Qu'arrive-t-il à mes options si je décède?
Vos héritiers et exécuteurs testamentaires ont un an à partir de la date de votre décès pour exercer vos options acquises mais non exercées.

Haut de page

11. Comment devrais-je décider quand exercer mes options?
La décision du moment d'exercer vos options ou vendre vos actions sous-jacentes vous appartient. Vous devriez traiter de vos options et actions sous-jacentes de la même façon que vous traitez tout autre investissement. Vous voudrez peut-être consulter un conseiller financier ou fiscal avant d'exercer ou vendre vos options. Il est important que vous développiez votre propre stratégie d'investissement, en tenant compte de vos buts, priorités, niveau de confort avec les situations risquées et votre situation financière.

Personne ne peut prédire les fluctuations des actions. Il y a trop de variantes et le cours des actions de votre compagnie change tous les jours. Les prix des actions sont influencés par, entre autres, le niveau de confiance des investisseurs dans l'économie mondiale, les conditions de l'industrie et les perspectives financières de votre compagnie.

Haut de page




Glossaire

Contrat
Le Contrat pour Unités d'actions Assujetties à des Restrictions ou d'Options sur Actions est un document légal qui indique les termes et conditions qui s'appliquent à votre attribution.

Haut de page

Gain de Capital
Se dit lorsqu'un investissement se vend à prix plus élevé que le prix d'achat à l'origine.

Impôt sur les Gains de Capital
La taxe sur le profit du produit de la vente d'actifs. Vous payez une taxe sur les gains de capital lorsque vous vendez des actions à un prix supérieur au cours du marché à la date où vous avez acquis ces actions. L'impôt sur les gains de capital à long terme est généralement moins élevé que l'impôt normal.

Achat au Comptant et Retenir les Actions (méthode d'exercice pour options)
Avec cet exercice, vous payez tous les frais d'exercice comptant et retenez les actions jusqu'au moment où vous décidez de les vendre.

Levée d'Option d'Achat d'Actions sans Décaissement et Vendre au Comptant (méthode d'exercice pour options)
Vous exercez vos options et simultanément revendez vos actions. Après paiement des frais d'exercice, i.e., le prix d'exercice, les commissions, et toutes taxes applicables ainsi que les frais de transactions, et il vous reste de l'argent. Si vous empruntez pour payer vos frais de transactions, vous aurez aussi à le repayer ainsi que les intérêts.

Levée d'Option d'Achat d'Actions sans Décaissement et Vendre pour Taxes (méthode d'exercice pour options)
Vous exercez vos options et simultanément revendez assez d'actions pour couvrir le prix d'exercice, les commissions, et toutes taxes applicables ainsi que les frais de transactions. Si vous empruntez pour payer vos frais de transactions, vous aurez aussi à le repayer ainsi que les intérêts.

Compagnie
Amazon.com

Haut de page

Dividende
La valeur du dividende au comptant du dernier trimestre ou le nombre d'actions incluses dans un dividende d'actions.

Haut de page

Employee Stock Option Exercise and Equity Award Agreement
Ce document donne à Charles Schwab & Co., Inc. l'autorisation d'agir en tant que courtier pour vous dans le contexte de transactions de votre plan d'attribution d'actions.

Exercice
La transaction que vous faites lorsque vous utilisez votre options sur actions pour acheter des actions, i.e., vous exercez votre droit d'acheter des actions au prix d'exercice ou de la prime.

Exercer et Retenir
La transaction que vous faites lorsque vous achetez des actions de votre compagnie au prix d'exercice et retenez les actions dans votre compte Schwab. Peut aussi s'appeler Achat au Comptant et Retenir les Actions.

Exercer et Vendre
La transaction que vous faites lorsque vous achetez des actions et les revendez immédiatement. Il y a deux types de transactions Exercer et Vendre. Voir aussi Levée d'Option d'Achat d'Actions sans Décaissement et Vendre au Comptant et Levée d'Option d'Achat d'Actions sans Décaissement et Vendre pour Taxes.

Date d'Exercice
La date à laquelle vous exercez vos options.

Prix d'Exercice
Aussi connu sous le nom de cours d'exercice, ou prix d'attribution; le prix que vous payez pour vos actions lorsque vous exercez vos options. Le prix d'exercice est déterminé par votre compagnie.

Haut de page

Juste Valeur de Marché
Le montant qu'un acheteur est disposé à payer et qu'un acheteur est disposé à accepter pour les actions d'une compagnie. La juste valeur de marché à la date d'attribution des actions détermine normalement le prix d'exercice.

Haut de page

Attribution(s)
Un bloc d'options sur actions. Votre employeur vous attribue des options pour acheter un certain nombre d'actions à un prix déterminé pour une période de temps limitée.

Date d'Attribution
La date à laquelle votre option d'attribution a été allouée.

I.D. d'Attribution
Le numéro que votre compagnie peut assigner à vos attributions.

Prix d'Attribution
Termes également utilisés; cours d'exercice, prix d'exercice, ou cours de la prime; le prix que vous payez par action lorsque vous exercez vos options. Le prix d'attribution est déterminé par votre compagnie.

Haut de page

Période de Détention
La période de temps pendant laquelle vous devez conserver les actions acquises sous Incentive Stock Options (Option d'achat d'actions incitatives) avant de pouvoir les vendre. Si vous ne respectez pas la période de détention, vous perdez les avantages fiscaux rattachés aux plans d'options incitatifs.

Haut de page

Dans le Cours
Cette situation se produit lorsque le prix du marché actuel des actions de votre compagnie est plus élevé que le prix d'exercice des options vous étant attribuées. Vous êtes dans le cours si vous faites un profit en exerçant les options sur actions dans cette situation.

Incentive Stock Options (ISOs) (Options d'Achat d'Actions Incitatives)
ISOs sont considérés en tant qu'avantages fiscaux. Lorsque vous exercez vos options, vous n'êtes pas soumis au taux de taxation régulier en autant que vous gardiez les actions pendant au moins un an après la date d'exercice et deux ans après la date d'attribution. Vous êtes soumis à l'impôt sur les gains de capital si vous vendez les actions à profit, i.e. la différence entre le prix de marché à la date d'exercice et le prix de vente. Des conditions fiscales additionnelles peuvent s'appliquer. Veuillez consulter votre conseiller fiscal pour toute question.

Haut de page

Prix de Marché
Le prix à la juste valeur de marché actuel des actions.

Haut de page

Nonqualified Stock Options (NQSOs)
Les options sur actions sous réserve sont les options sur actions les plus communes lors d'attributions. Parce que l'écart gagné entre la date d'attribution et la date d'exercice est considéré comme un revenu, vous êtes assujetti à l'impôt normal, et donc à la retenue à la source normale au moment où vous exercez vos options. Tout gain réalisé après l'exercice est sujet à l'impôt sur les gains de capital lorsque vous vendez les actions. Selon la période de temps durant laquelle vous détenez les actions suivant l'exercice, votre gain sera imposé au taux d'impôt sur les gains de capital à court ou long terme. Si le prix des actions baisse après exercice, vous avez droit de déclarer perte en capital de la même façon que n'importe quel autre titre en votre possssion.

Haut de page

Cours de la Prime
Autres désignations pour le cours de la prime; prix d'exercice, cours d'exercice, ou prix d'attribution. Le prix que vous payez par action lorsque vous exercez vos options. Le cours de la prime est déterminé par votre compagnie.

Haut de page

Unités d'Actions Assujetties à des Restrictions (RSU)
Des actions que la compagnie vous donne sans frais. Votre droit de vendre ou transférer ces actions sera permis lors que l'acquisition.

Haut de page

Prix de Vente
Le prix de marché actuel auquel un titre est vendu. Les unités d'actions ordinaires d'une compagnie, représentant l'actionnariat.

Écart
La différence entre le cours d'action d'une option sur actions et le prix de marché.

Options sur Actions
Le droit d'acheter des actions pour un prix spécifique à une date ultérieure pour une période de temps ou un terme déterminé. Ce droit est relié à un horaire d'acquisition qui définit la période de temps durant laquelle vous êtes autorisé à exercer vos options.

Cours d'Exercice
Autres désignations pour cours d'exercice; prix d'exercice, cours de la prime, ou prix d'attribution. Le prix que vous payez par action lorsque vous exercez vos options. Le cours d'exercice est déterminé par votre compagnie.

Haut de page

Under Water
Le contraire d'être dans le cours. Cette situation se produit lorsque le prix de marché des actions de votre compagnie est moins élevé que le cours d'exercice des options vous étant attribuées. Vos options sont under water parce que vous subiriez une perte si vous exerciez vos options sur actions dans cette situation.

Attribution non Acquise
La portion d'une attribution qui n'est pas encore disponible à l'acquisition tel que noté au contrat d'attribution.

Haut de page

Attribution d'Acquisition
Une attribution en règle avec les critères d'acquisition tels que décrits à l'entente d'attribution. Lorsqu'une unité d'actions assujettie à des restrictions est acquise, elle devient imposable et une retenue à la source est dûe. La méthode généralement utilisée pour payer cette retenue est de vendre une portion des actions acquises.

Période d'acquisition
La période de temps ou d'attente avant que les unités d'actions assujetties à des restrictions ne soient acquises. Horaire d'Acquisition. Cet horaire montre le nombre et le pourcentaige des actions qui deviennent disponibles ainsi que les périodes spécifiques.

Haut de page

W-8BEN
Ce formulaire est utilisé lorsqu'une personne étrangère doit établir son statut d'étranger, pour réclamer l'usufruit du revenu pour lequel le formulaire est fourni, et, si applicable, pour réclamer un taux réduit de, ou une exemption de, retenue à la source en tant que résident d'un pays étranger avec lequel les États-Unis ont un accord de taxation.

W-9
Ce formulaire est utilisé par des Américains, incluant les résidents permanents, afin de remettre le numéro d'identification de taxe (TIN) correct ou le numéro de sécurité sociale (SSN) à Charles Schwab aux fins de certifier que ces numéros TIN ou SSN sont corrects, que vous n'êtes pas assujetti au backup withholding ou de demander exemption de backup withholding si vous êtes un employé Américain exempt.

Haut de page

ready to open your account?
Veuillez contacter un de nos Représentants de Services Participants pour toute question au numéro
1-800-654-2593. Tous nos
représentants sont agréés et en mesure de vous aider pour toutes vos questions de compensation de vos avoirs et investissements. (Nos clients Internationaux sont invités à utiliser ce numéro sans frais en signalant un Code d'Accès Direct AT&T).
1 Jour  |  5 Jours  |  6 Mois  |  1 An  |  3 Ans  |  5 Ans
Market Chart
Accueil | Service à la Clientèle

1 Cette information ne se veut d'aucune façon être un substitut pour des conseils de planification financière, de fiscalité individuelle ou légaux. Lorsque certains passages nécéssitent un avis particulier, Schwab recommande une consultation avec un conseiller fiscal qualifié, un CPA, un Planificateur Financier ou un Gestionnaire de Portefeuille. Schwab ne garantit pas l'exactitude, l'actualité, l'intégralité ou encore le séquencement correct de l'information, ou ne garantit aucun résultat de l'utilisation de l'information.

Amazon.com, Inc. n'est pas affilié à Charles Schwab.

© 2006 Charles Schwab & Co, Inc.   Membre SIPC   Tous droits réservés.   (1104-12106).